Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERE de DIJON
SARL La Brasserie des Champs

Numéro de dépôt :
99812052
Date de dépôt :
09/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2009

Présentation de la marque BIERE de DIJON

Déposée le 9 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Brasserie des Champs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIERE de DIJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Brasserie des Champs domicilié(e) 8 rue de la Vossière, 89100 COLLEMIERS, SIRET : 40975606100019 NAF : 159N - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 756 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE DES CHAMPS - France.

La marque BIERE de DIJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE de DIJON est expirée depuis le 9 septembre 2009.

La Brasserie des Champs a également déposé les autres marques suivantes : LA BIERE DES BORDS DE SEINE , LA BIERE DES BORDS DE LOIRE , COLA DE BOURGOGNE , BESAC , BRUNE DE BOURGOGNE , BIERE DE SENS BRASSERIE DES CHAMPS , Bière de Bourgogne , LA TAVERNOISE , LA TRICASSE


SARL La Brasserie des Champs - 8 rue de la Vossière, 89100 COLLEMIERS, SIRET : 40975606100019 NAF : 159N - France - SIREN 409756061


BRASSERIE DES CHAMPS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Bière.